Aller au contenu

Informations légales

Mentions légales

Informations obligatoires sur l'éditeur de ce site web conformément au § 5 DDG et au § 18 al. 2 MStV (droit allemand).

Éditeur conformément au § 5 DDG

Niels Hegmans

Johannes-Dech-Str. 49

50737 Köln

Deutschland / Germany

Contact

Numéro d'identification à la TVA

N° de TVA conformément au § 27 a de la loi allemande sur la TVA :

DE299342087

Responsable du contenu (§ 18 al. 2 MStV)

Niels Hegmans

Johannes-Dech-Str. 49

50737 Köln

Deutschland / Germany

Responsabilité concernant les contenus

En tant que prestataire de services, l'éditeur est responsable de ses propres contenus sur ce site conformément au § 7 al. 1 DDG et au droit commun. En vertu des §§ 8 à 10 DDG, nous ne sommes toutefois pas tenus de surveiller les informations de tiers transmises ou stockées, ni de rechercher des circonstances indiquant une activité illicite. Les obligations de retrait ou de blocage d'informations prévues par le droit commun restent inchangées ; une responsabilité à cet égard ne naît qu'à compter du moment où une violation concrète du droit est connue. Dès que de telles violations sont portées à notre connaissance, nous retirons sans délai les contenus concernés.

Responsabilité concernant les liens

Par ses indications de sources, ce site renvoie à des sites externes de tiers, notamment Wikipédia et Wikimedia Commons. Nous n'avons aucune influence sur leur contenu et ne pouvons donc en assumer la responsabilité ; le fournisseur ou l'exploitant de la page liée en reste toujours responsable. Aucun contenu illicite n'était décelable au moment de la création des liens. Un contrôle permanent des pages liées n'est pas raisonnablement exigible sans indices concrets d'une violation du droit. Dès que des violations nous sont connues, nous retirons immédiatement les liens concernés.

Droit d'auteur et crédits des images

Les contenus créés par l'éditeur sur ce site sont soumis au droit d'auteur allemand. Les textes résument des connaissances librement accessibles issues de Wikipédia et sont accompagnés d'une source à chaque section.

Toutes les images proviennent de Wikimedia Commons et sont créditées sous chaque image avec l'auteur et la licence (p. ex. domaine public, CC BY ou CC BY-SA). Les conditions de licence respectives sont respectées. Si vous constatez néanmoins une violation du droit d'auteur, merci de nous en informer brièvement : nous retirerons ou corrigerons sans délai les contenus concernés.

Réalisation du site web

Conception, technique et maintenance de ce site : heimseiten.de – Webdesign aus Köln